Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIS
ASSIS LIMITED

Numéro de dépôt :
1085329
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASSIS

Déposée le 19 mars 1979 par ASSIS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSIS LIMITED domicilié(e) (société de droit israélien), RAMAT-GAN, Israël. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque ASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ASSIS est expirée depuis le 19 mars 1989.

ASSIS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : JAFFORANGE


ASSIS LIMITED - (société de droit israélien), RAMAT-GAN, Israël. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47877 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription - Changement d'adresse n°114144 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Bière, ale et porter;eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.